Présentation du fonds

44 Ko

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  1957

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Ce fonds contient les papiers des receveurs des décimes du clergé de Toulouse, Pierre Martin, capitoul de 1694 à 1703, Jean Plos, capitoul en 1697, puis son neveu Louis Calages, avocat au parlement de Toulouse : répartition et paiement des décimes, du don gratuit, de la capitation,...

   ...  

  Fonds classé.

  Ce fonds contient les papiers des receveurs des décimes du clergé de Toulouse, Pierre Martin, capitoul de 1694 à 1703, Jean Plos, capitoul en 1697, puis son neveu Louis Calages, avocat au parlement de Toulouse : répartition et paiement des décimes, du don gratuit, de la capitation, du dixième des rentes constituées (1691-1715).

  S'y ajoutent la correspondance adressée à Jean Plos par l'archevêque Michel Colbert (1706-1713) et quelques papiers de membres de la famille Calages (1669-1804), notamment de Pierre-Paul Calages, curé de Lunel, dont un inventaire de bibliothèque

   

• 
  Indexation

• Sujets

  administration diocésaine / capitation / clergé / clergé régulier / clergé séculier / comptabilité publique / contribution du clergé / dixième / fiscalité directe d'Ancien Régime / office d'Ancien Régime / recouvrement fiscal / succession

• Lieux

  Toulouse (Haute-Garonne, France)

• Personnes physiques

  Martin, Pierre / Plos, Jean / Calages, Louis / Colbert, Michel (archevêque) / Calages (famille) / Calages, Pierre-Paul

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Autres instruments de recherche

  Répertoire numérique dact., par Anne de Font-Réaulx, 1966, 6 p.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  22/06/2007

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.